Changer de bocal pour
Changer la société

démocratie vraie et ... fausse.

Résumé

On a fait croire aux gens que la démocratie se résumait au droit de vote, que les pauvres doivent travailler pour les riches, que les riches sont nécessaires pour le bien des pauvres, que c'est comme ça et que ça ne changera pas. Et les gens l'ont cru... comme dans l'allégorie de la caverne de Platon.
Mais nous ne sommes plus au temps des cavernes. Les gens s'informent. Ils ne se laissent plus berner...

1- Définition
2- Démocratie de façade
3- Les élections ne suffisent pas
4- Un autre système électoral
5- L'e_démocratie
6- Quelques pseudo démocraties

 

1- Soyons clairs: quelques définitions

Le terme démocratie dérive de la combinaison de deux mots issus du grec: "dêmos" = le peuple et "kratein" = commander ("kratos" = pouvoir, autorité)

Selon la célèbre formule d'Abraham Lincoln (16e président des États-Unis de 1860 à 1865) la démocratie est "le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple". Cette définition, proche du sens étymologique du terme démocratie, est reprise mot pour mot dans l'article 2 de la Constitution de 1958 de la Cinquième République française.

Le terme "Démocratie" désigne le plus souvent un régime politique dans lequel, en principe, le pouvoir est détenu ou contrôlé par le peuple.

La démocratie se caractérise par:

  • une organisation de la société telle que tout citoyen ait les mêmes droits, les mêmes devoirs et les mêmes pouvoirs que quiconque,
  • l'existence d'une "constitution",
  • la liberté des individus,
  • la participation des individus à l'élaboration des lois qui les concernent,
  • la prise de décision soumise à la règle de la majorité,
  • la séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) et notamment l'indépendance de la justice,
  • la consultation régulière du peuple (élection et référendum),
  • la liberté de s'organiser en associations et partis politiques.

 

Les démocraties peuvent être

  • Directes
  • indirectes ou représentatives: le pouvoir s'exerçant par l'intermédiaire de représentants désignés lors d'élections au suffrage universel.

La démocratie s'oppose aux autres régimes politiques que sont

  • la monarchie absolue (pouvoir aux mains d'un seul homme: le roi)
  • l'empire (pouvoir aux mains d'un seul homme: l'empereur)
  • l'aristocratie (pouvoir aux mains des "meilleurs")
  • l'oligarchie (pouvoir aux mains d'un petit nombre de personnes ou de familles)
  • la théocratie (pouvoir aux mains d'une caste sacerdotale)
  • la dictature et autres régimes totalitaires.

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2- La démocratie de façade

La démocratie ne se limite pas à la seule facette du "vivre ensemble" mais doit s'étendre à "agir ensemble". La démocratie ne se résume pas à quelques élections, et une majorité ne peut pas tout imposer. Les citoyens doivent pouvoir s’exprimer entre deux élections. C’est la raison pour laquelle une vraie démocratie garantit le droit de s’exprimer, de s’engager dans un parti, un syndicat ou une association, de manifester, de faire grève, de signer une pétition.
Par ailleurs, les droits des minorités doivent être défendus par la Constitution, par le droit, et par les autorités.

En France, le régime politique est celui de l'oligarchie: L'essentiel du pouvoir est aux mains des magnats de l'économie et de la finance. Mais ceux-ci n'affichent pas ouvertement leur pouvoir. Ils préfèrent rester dans l'ombre pour masquer la liaison entre pouvoir et possession des richesses.

C'est ce que certains nomment démocratie libérale = une démocratie de façade dans laquelle, sous couvert d'élections, ce sont les puissants qui dirigent!

Grâce à une panoplie impressionnante de manipulations, ils imposent la mise en poste d'agents intermédiaires qui agissent au grand jour et à leur place. Ce sont

  • les membres du gouvernement dirigés par le Président de la République,
  • beaucoup des hommes et des femmes, professionnels de la politique, que l'on retrouve à l'Assemblée Nationale et au Sénat,
  • des hauts fonctionnaires qui dirigent les administrations publiques ou sous tutelle de l'Etat.

Ces agents intermédiaires sont issus de (ou liés à) la sphère oligarchique (famille, amis, proches collaborateurs). Installés par l'oligarchie aux postes clés des institutions, de l'administration, de l'économie et des finances, ils en verrouillent le fonctionnement pour exécuter la politique voulue par les oligarques.

Ils font ainsi écran entre le vrai pouvoir et le peuple. Et le peuple croit que le vrai pouvoir est détenu par les notables politiques pour lesquels il a voté.

Les politiques font écran entre le peuple et le vrai pouvoir
Les responsables politiques ne sont que des "agents intermédiaires" dont le véritable rôle est de faire écran entre le peuple et la minorité des riches.

 

Cette démocratie de façade est rendue possible par une autre manipulation: la manipulation des esprits par les techniques médiatiques. Ce n'est évidemment pas par hasard que les médias sont qualifiés de 4ème pouvoir! Voir la page Medias

 

Lorsque certains de ces "agents intermédiaires" se montrent réticents, on fait appel à une autre forme de manipulation: le lobbying qui consiste à faire fléchir les décideurs vers une politique favorable à la classe dominante, en faisant usage de harcèlement et bien souvent de corruption.

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3- L'élection ne suffit pas pour caractériser une démocratie

L'élection est la plus grosse des manipulations: elle permet ...

  • La non prise en compte des votes blancs dont la vraie signification est "Je participe au scrutin mais aucun des candidats ne me convient".
  • La non prise en compte des abstentions dont la vraie signification est "Je refuse de participer à une élection mascarade car, les élus ne représenteront pas les intérêts de leurs électeurs et ne rendront aucun compte de leur mandat".
  • L'expression des résultats sur la seule base des votes exprimés qui fait croire que les élus - y compris le Président de la République - sont les représentants de la nation tout entière alors que, leur score rapporté à la totalité de la population électorale inscrite est souvent très minoritaire.
  • Elle permet aux élus de faire ce qu'ils veulent sans avoir de compte à rendre à leurs électeurs. La Constitution prévoit expressément que les élus ne doivent rendre aucun compte à leurs électeurs: Art. 27 de la Constitution: "Tout mandat impératif est nul".

    Note: Le mandat impératif est un mandat pour (une ou) des missions précises dont le mandaté doit rendre compte.

 


Enfin, il est important de remarquer que dans beaucoup de dictatures il y a aussi des élections, souvent avec obligation de voter.

Pourtant, dans aucune de ces dictatures, le peuple ne rédige les lois. Ce qui montre bien que l’élection n’est en rien le fondement d’un système démocratique.

Voici une liste, non exhaustive, de dictateurs élus:

Pays Président Année
Score
Corée du nord Kim Jong-un 2019
100%
Chine Xi Jinping 2018
100%
Rwanda Paul Kagame 2017
99%
Guinée Equatoriale Teodoro Obiang Nguema Mbasogo 2016
94%
Syrie Bachar el-Assad 2014
89%
Ouzbékistan Shavkat Mirziyoyev 2016
88%
Djibouti Ismaïl Omar Guelleh 2016
87%
Russie Vladimir Poutine 2024
87%
Azerbaïdjan Ilham Aliyev 2018
80%
Kazakhstan Kassym-Jomart Tokaïev 2019
71%
Burundi Pierre Nkurunziza 2015
69%

 

 

Une vraie démocratie c'est avant tout:

  • Le droit pour tous d'accéder à un travail qui procure un revenu décent,
  • Le droit à un logement décent,
  • La liberté d'aller et venir,
  • La liberté d'expression incluant le droit de manifester, de s'organiser en association ou en parti politique,
  • La possibilité pour le citoyen d'avoir son mot à dire sur les sujets qui le concernent directement, notamment par la voie du Référendum d'Initiative Citoyenne,
  • Une justice indépendante du pouvoir exécutif,
  • Et, d'une manière générale, l'abscence de toute discrimination.

Attention! En démocratie il n'y a pas que des droits. Il y a aussi des devoirs. Voir ici.

 

 

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4- Un autre système électoral

Un nouveau système électoral

pour une nouvelle démocratie

 

Un constat :

Les Français ne font plus confiance aux partis politiques et encore moins aux hommes politiques. Leur défiance s'étend jusqu'aux syndicats et aux institutions…

Ils comprennent que les élections, telles qu'elles sont pratiquées, se succèdent sans jamais rien changer au système qui, toujours, favorise les possédants au détriment du plus grand nombre.

En conséquence, un seul "parti" est aujourd'hui majoritaire : celui des abstentionnistes auquel il convient d'ajouter celui des votes blancs. Contrairement à ce que veut nous faire croire la propagande officielle, la démocratie réelle ne se trouve plus dans les urnes comme elle le devrait. Voir à ce sujet la page spéciale démocratie.

L'ambition du présent projet n'est pas une révolution! il propose juste une réforme simple qui redonne le pouvoir aux citoyen.nes: à celles et à ceux qui sont réellement concerné.e.s par les décisions politiques et économiques. Il se veut seulement un déclencheur de discussions démocratiques destinées à mettre au point un autre système, élaboré par le Peuple pour être au service du Peuple.

Les catalogues de mesures préélectorales prônées par tous les candidats auto déclarés ne sont que poudre aux yeux... des mesures tout juste valables le temps de la campagne électorale. Pour être concret et applicable un programme de mesures doit venir de ceux qu'il concerne, c'est-à-dire de la base. Ceux et celles qui sont élu.e.s pour porter ce programme doivent représenter cette base (non leurs propres intérêts) et doivent rendre des comptes à la base.

 

Un projet :

Remarque préliminaire :
On part de données existantes, sans chercher à tout chambouler! en gardant le découpage électoral et les chiffres actuels. On change seulement la représentativité des élus

  • par une autre façon de les désigner
  • et par une redéfinition de leur mandat.

Rien n'interdit de perfectionner par la suite cet embryon de nouvelle démocratie.

 

La France = 68.000.000 d'habitants
46.000.000 d'électeurs inscrits
34.965 communes

Dans chaque commune, les électeurs inscrits élisent, à la proportionnelle intégrale et à un seul tour,

1ère élection

1 représentant de base par tranche de 1.000 électeurs.


Les candidatures à la représentation peuvent être soit proposées spontanément, soit tirées au sort, soit un mix des deux, en fonction des préférences manifestées par la population locale.

Une commune de 3.300 électeurs désignera donc 3,3 soit 3 représentants de base arrivés en tête de scrutin.
Une commune de 3.800 électeurs en désignera 3,8 soit 4.

Chaque représentant est doublé d'un.e suppléant.e, désigné.e dans les mêmes conditions, et qui aura pour rôle de remplacer le titulaire, notamment lorsque le titulaire est appelé à former le Gouvernement (Voir plus bas).

Ces représentants communaux élus deviennent les
candidats à la députation
de leur circonscription électorale.


Il y a actuellement 577 circonscriptions électorales.
Selon le découpage actuel, 1 député représente en moyenne 80.000 électeurs inscrits (46.000.000 inscrits / 577 circonscriptions = 79.722).


A la suite de la 1ère élection communale, une circonscription se retrouve donc avec + ou -
80 représentants communaux
qui deviennent candidats à la députation.




Les électeurs de chaque circonscription retournent alors aux urnes pour choisir, cette fois, parmi ces 80 candidats, celui ou celle qui deviendra leur représentant.e à l'Assemblée Nationale (c'est-à-dire le-la député-e de leur circonscription) toujours au scrutin proportionnel intégral et à un tour.

2ème élection

Chaque circonscription faisant de même, on obtient au final
577 député-e-s
qui constitueront l'Assemblée Nationale.



Les membres du Gouvernement, doivent avoir le même statut que les députés de l'Assemblée Nationale. Ils doivent donc être issus du scrutin populaire. Pour ne pas multiplier les scrutins, ils sont recrutés dans les rangs de cette Assemblée Nationale et élus par leurs pairs pour remplir des fonctions ministérielles en rapport avec leurs compétences. Ils seront remplacés à l'Assemblée par leurs suppléant(e)s.

Gouvernement

Les membres (ministres) sont élus par leurs pairs de l'Assemblée Nationale.


Les député(e)s qui deviennent membres du Gouvernement ne changent pas de statut et restent révocables aux conditions définies dans la Nouvelle Constitution.


Un président de la République ?

Est-ce bien nécessaire ?

Compte tenu du nouveau statut des membres du gouvernement :

  • De leur représentativité
  • De leur responsabilité devant le peuple
  • Et de leur révocabilité

chacun.e exerce son ministère avec compétence et dévouement sans avoir besoin de chef suprême. Et si un coordonnateur s'avère nécessaire, rien n'empêche les membres élus du gouvernement d'en choisir un en leur sein, sans pour autant que ce dernier concentre entre ses mains davantage de pouvoirs.

Ainsi éliminerions-nous, du même coup, l'inconvénient majeur du "régime présidentiel" actuel qui consiste

  • à concentrer un maximum de pouvoirs aux mains d'un Président Monarque omniscient et totalitaire
  • et à faire de la Représentation Nationale une simple chambre d'enregistrement.

 


Ainsi,

  • Les élus ne sont plus des politiciens professionnels au service de leurs propres intérêts ou de ceux de leur caste mais deviennent de véritables représentants au service de leurs électeurs;
  • Ils doivent rendre des comptes et sont révocables;
  • Le peuple contrôle facilement l'ensemble de ses représentant.e.s;
  • Le peuple peut enfin peser sur les décisions qui le concerne.

 

Maintenant il appartient à chaque citoyen.ne de discuter de cette ébauche de projet, de l'améliorer, et même de le contester pour proposer plus et mieux…

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5- l'ère de l'e-démocratie

Nous appelons e-démocratie, l'exercice de la démocratie permise par les nouveaux moyens de communication: Internet, réseaux (dits) sociaux, numérique...

 

L'e-démocratie est déjà en marche

Les Français sont de plus en plus nombreux à s'abstenir aux élections et à considérer que ce n'est pas par la voie électorale que leurs aspirations seront prises en compte. Ils sont de plus en plus nombreux à utiliser le web et notamment les "réseaux (dits) sociaux" pour exprimer haut et fort ce que leur bulletin de vote ne permet pas.

L'e-démocratie peut répondre à une soif de transparence et de participation de la part de la population. Elle peut répondre, à la fois, à la possibilité de participer à l'élaboration des lois qui s'appliquent au citoyen, à la possibilité de choisir ses mandataires avec une plus grande clarté, et aussi à la possibilité de peser sur leur révocation en cas de non respect de leurs engagements.

Le partage des informations, des analyses et des délibérations

On peut aujourd'hui facilement produire des documents numériques, les mettre en ligne et ainsi les partager. D'autres citoyens, n'importe où dans le monde, peuvent ainsi apporter chacun à leur tour leur contribution pour améliorer un projet.

La transparence de la vie politique

Avec l'e-démocratie toute décision politique peut être publiquement débattue avant adoption. Les propositions, les contrepropositions, les avis, les débats, tout est public et accessible sur internet. Tout étant donc limpide au moment de la prise de décision, l'application en est grandement facilitée. Le lobbying, le "ferraillage", les magouilles, qui se trament dans l'ombre ne peuvent plus que très difficilement avoir cours.

Accroissement de l'implication citoyenne et baisse de l'abstention

Dans un tel processus, le citoyen peut facilement se tenir informé de la vie politique de son pays. Il peut même interagir. Dans ces conditions il aura naturellement tendance à s'impliquer, inversant ainsi la courbe de progression de l’abstention électorale. L’e-démocratie étant plus familière à la population jeune, augmentera d'autant l'implication citoyenne de cette catégorie à la participation électorale.

La fin des partis politiques ?

L'e-démocratie permet une participation directe des citoyens à la vie politique. Les citoyens peuvent, par ce moyen, peser sur le processus législatif et sur les décisions politiques, soit par l’intermédiaire d’un représentant, soit -- et c'est le plus probable -- directement.
Dans une telle participation directe le parti politique perdra obligatoirement de son influence, ce qui, bien entendu, n'est pas du goût de la classe politique.

Pour cette raison l'e-démocratie ne pourra pas être adoptée par un processus législatif classique. Les parlementaires s'y opposeront pour ne pas perdre leurs privilèges. Le seul moyen pacifique de l'imposer devra passer par une modification de la Constitution permettant le référendum d'initiative populaire. Une fois acquis le principe d'une telle consultation, les chances de mise en place de l'e-démocratie seront beaucoup plus fortes.

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6- les "dites" démocraties dans le monde

Le groupe de presse britannique The Economist Group a créé en 2006 un indice de démocratie qui permet d'évaluer le niveau de démocratie de 167 pays. Le calcul est fondé sur 60 critères regroupés en cinq catégories:

  • le processus électoral et le pluralisme,
  • les libertés civiles,
  • le fonctionnement du gouvernement,
  • la participation politique
  • la culture politique.

Bien que ces critères ne prennent pas en compte les définitions décrites en 1 la classification (partielle) ainsi établie permet de se faire une première idée:

Rang Pays Score (de 0 à 10)
1 Norvège 9,87
2 Islande 9,58
3 Suède 9,39
-------------------
13 Allemagne 8,68
14 Royaume Uni 8,53
-------------------
19 Espagne 8,08
22 Japon 7,99
25 Etats Unis 7,96
29 France 7,80
-------------------
130 Chine 3,32
137 Biélorussie 3,13
159 Arabie saoudite 1,93
167 Corée du nord 1,08

 

La Russie

"Il est certain qu’en Russie, les élections sont étroitement contrôlées par le pouvoir, les partis politiques d’opposition ne peuvent pas librement s’enregistrer, des violations électorales sont régulièrement relevées par les observateurs [...] La Russie n’est pas un État de droit, bien que les droits humains soient très explicitement présents dans la Constitution russe. On peut être emprisonné pour des motifs politiques, même si souvent ça sera déguisé en autre chose, on peut faire l’objet de persécutions parce qu’on est engagé dans un mouvement non-gouvernemental qui s’oppose au pouvoir politique. On peut être jugé par un procès qui ne sera ni libre ni équitable". Anna Colin-Lebedev, spécialiste de la Russie et maîtresse de conférences à l'université Paris-Nanterre. Source: France culture 01.11.2018

La Chine

"C'est une erreur de croire que la Chine deviendra un jour une démocratie. Le système politique chinois n'a rien à voir avec la démocratie telle qu'on la pratique en Occident. C'est un système de pouvoir assez autoritaire, qui souvent n'est pas très éloigné du système impérial que la Chine a connu pendant plus de trois millénaires, encore que le système actuel soit plus rigoureusement encadré par un parti politique comprenant plus de quatre-vingts millions de membres. Mais il n'y a rien, en Chine, qui ressemble à notre liberté de la presse, à nos libertés syndicales ou à la séparation des pouvoirs" (exécutif, législatif, judiciaire).
Philippe Barret, sinologue français qui a publié "N'ayez pas peur de la Chine" (Robert Laffont). Source: Le Point 23.03.2018

Voir aussi: Le vrai pouvoir

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